Gérard Boesch

De: BOESCH (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000025839035(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Boesch (Gérard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
pour la durée de leur mandat au comité national auquel ils appartiennent
membres des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000025747881(source JORF)
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Boesch (Gérard)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
1°
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000025631184(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025388853(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Boesch (Gérard)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
1°
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000021924078(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: BOESCH (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000020648177(source JORF)
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
1°
représentants du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000466354(source JORF)
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Boesch (Gérard)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
1°
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000273593(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Boesch (Gérard)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_fin="2010-08-11"
JORFTEXT000000273592(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Boesch (Gérard)
Objet:
membres du Conseil nationale de la viticulture de France
Au titre du Conseil de bassin viticole d'Alsace-Est
Groupe:
Conseil national de la viticulture de France
JORFTEXT000000640331(source JORF)
nomination
09 Juillet 200609/07/2006
De: Boesch (Gérard)
68570 Soultzmatt
Objet:
pour procéder
au titre de la Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
précité les experts
Groupe:
Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du12 juin 2001
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Boesch (Gérard)
68570 Soultzmatt
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Alsace-Est
Personnalités qualifiées
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
date_debut="2004-10-25"
JORFTEXT000000440638(source JORF)
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="six ans"
JORFTEXT000000805201(source JORF)
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000254444(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boesch (Gérard)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
president
JORFTEXT000000254444(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gérard Boesch
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Patrick Barbier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000410564(source JORF)
nomination
19 Février 200219/02/2002
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000590751(source JORF)
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000580535(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
JORFTEXT000000207216(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000206991(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998